Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site nuances-equestre.com sont informés des informations suivantes :

1. Éditeur du site
Le site nuances-equestre.com est édité par :
Nom du propriétaire : Elia Brunclaire
Statut : Particulier
Adresse : Morlanne, France
Email : nuances.equestre@gmail.com

2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : o2switch
Adresse de l’hébergeur : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Email : support@o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, graphismes, logos, vidéos et autres éléments, est la propriété exclusive de Elia Brunclaire ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou publication de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite.

4. Responsabilité
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions, interruptions ou délais de transmission des informations. L’utilisateur du site est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations mises à disposition.

5. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation des utilisateurs. L’utilisateur peut désactiver l’utilisation des cookies en configurant les paramètres de son navigateur.

6. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site nuances-equestre.com sont utilisées conformément à la politique de confidentialité. L’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles, qu’il peut exercer en contactant l’éditeur du site.

7. Litiges
Tout litige relatif à l’utilisation du site nuances-equestre.com sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français, conformément à la législation en vigueur.



Date de dernière mise à jour : 18/12/2024